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Mémento du président de bureau de vote

Numéro 218 Politique Un ouvrage de M Joël Clérembaux janvier 2011 ISBN13 : 978-2-35295-744-7 ISBN version numérique : 978-2-8186-0093-1 Commandez cet ouvrage (voir tarif) (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 113.99 Ko)

Ce mémento, qui intègre les dispositions du décret n° 2007-1670 du 26 novembre 2007 modifiant le Code électoral, a été conçu et réalisé afin de permettre aux présidents des bureaux de vote de disposer d'outils pratiques à mettre en œuvre avant, pendant et après le scrutin. Il expose les principales tâches qui incombent au président du bureau de vote pour l'organisation d'un scrutin et décrit toutes les étapes de son déroulement. Ce guide examine surtout de manière exhaustive toutes les questions qui peuvent se poser au président le jour du vote : des tableaux synthétiques facilitent un accès rapide à l'information recherchée et des conseils pratiques préconisent une bonne organisation sur laquelle les textes juridiques sont muets. Parce que la manipulation du Code électoral est parfois difficile pour des non-juristes, cet ouvrage concret permet à chacun de trouver rapidement la réponse au problème soulevé et évitera à ses utilisateurs les erreurs susceptibles de provoquer l'annulation d'une élection. Un mémento à conserver sur soi le jour du scrutin...

Extrait du sommaire

1 Avant l'ouverture du scrutin
Aménagement du bureau de vote
Composition et attributions du bureau de vote
La commission de contrôle
2 Le déroulement du scrutin
Le vote
La clôture du scrutin
3 Après la clôture du scrutin
Le dépouillement
Établissement du procès-verbal
Proclamation des résultats

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