La piscine est un équipement public incontournable des collectivités territoriales. La qualité du service offert au quotidien dépend de nombreux facteurs que tout gestionnaire doit pouvoir maîtriser. Le champ des connaissances et des compétences est vaste et parfois complexe : conception de l'ouvrage, élaboration d'une doctrine sur les perspectives...
Date de mise en ligne 03/05/2012
Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques propres aux services publics modernes et de proximité, pour assurer un service de qualité à tous les usagers. Rédigé...
Date de mise en ligne 30/04/2012
Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives à l'état civil, les dossiers de mariage, y compris avec les étrangers, les demandes de carte nationale d'identité... Il doit aussi gérer...
Date de mise en ligne 30/04/2012
La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose notamment aux pouvoirs adjudicateurs de justifier l'ensemble des choix qu'ils ont opérés dans le cadre de la passation...
Date de mise en ligne 27/04/2012
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection durable de leur environnement. Plutôt qu'un nouvel ouvrage sur le sujet, ce guide est caractérisé par : -...
Date de mise en ligne 26/04/2012
Réflexif sans être bavard, pratique sans être terre à terre, le classeur « Le dircom » prend enfin la communication territoriale comme elle est : une fonction désormais incontournable pour les collectivités ; un vrai métier, avec son professionnalisme et sa technicité, mais qui s'exerce dans une infinité de situations différentes...
Date de mise en ligne 26/04/2012
Un projet éducatif global ou local, voilà ce sur quoi devrait pouvoir s'appuyer chaque commune. Cela demande certes réflexion, mais aussi adaptation à la situation de la commune : grosse, petite, rurale, urbaine, en développement, possédant ou non quelque élément ou site particulier à mettre en valeur, bref, toutes les données...
Date de mise en ligne 25/04/2012
Le « Guide du policier municipal » est un document qui a été conçu avec et pour les policiers municipaux. Il représente une synthèse de ce qu'il faut savoir pour bien exercer son métier. Le classeur comprend plus de 150 fiches. Chacune fait le tour complet d'un problème avec les spécificités de l'infraction, le cadre juridique...
Date de mise en ligne 25/04/2012
Le Code des marchés publics est un guide pratique pour aider les responsables des collectivités locales à connaître la réglementation nouvelle et suivre les évolutions de la réglementation, de la jurisprudence et de la doctrine dans le domaine des marchés publics. Il est divisé en deux parties : - La première partie permet de posséder...
Date de mise en ligne 24/04/2012
Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles sont les erreurs les plus porteuses de contentieux ? Comment organiser la communication du candidat ? Quelle communication la collectivité peut-elle proposer...
Date de mise en ligne 17/04/2012
L'office de tourisme n'est plus seulement un bureau d'information et d'animation pour les touristes en déplacement, il est aussi un noeud d'échanges entre élus et professionnels, un centre de formation et de mise en relation entre touristes et sites touristiques. Il est également pourvoyeur d'une dynamique qui, selon son dimensionnement, peut...
Date de mise en ligne 04/04/2012
Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine. Il a été conçu pour vous permettre d'accéder rapidement aux méthodologies qui vous seront nécessaires dans l'accomplissement de vos nouvelles fonctions. Toute une équipe...
Date de mise en ligne 03/04/2012
Près de 1,5 million d'agents dont 400 000 contractuels gravitent autour des collectivités locales, faisant bien souvent de ces dernières le premier employeur local. Présentés comme dérogatoires au statut, les contractuels apparaissent aujourd'hui comme une véritable constante dans la fonction publique, et le législateur, loin d'y...
Date de mise en ligne 29/03/2012
Le but de ce classeur est de donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail. Il présente de manière claire et utile le rôle et les fonctions du garde champêtre : - sous forme de fiches contenues dans un classeur ; - pour permettre la mise à jour et l'ajout de fiches selon l'évolution...
Date de mise en ligne 28/03/2012
Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. Le premier changement est d'ordre économique. Les modes de communication ont bouleversé l'influence de la sphère sportive. Des modifications importantes ont touché les...
Date de mise en ligne 27/03/2012
Cet ouvrage a pour vocation de suivre toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement. Il est composé de treize parties couvrant les domaines techniques, réglementaires et financiers, et s'adresse à tous les acteurs concernés par la problématique...
Date de mise en ligne 27/03/2012
Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (commissions administratives chargées de réviser les listes électorales, commissions de propagande, bureaux de vote), ces services constituent...
Date de mise en ligne 15/03/2012
Dans le contexte nouveau et de plus en plus complexe de l'action publique, la légitimité politique des élus et la rationalité technique sur laquelle ils s'appuient ne sont plus suffisantes ni pour garantir l'efficacité et l'intérêt général de la décision publique, ni pour légitimer celle-ci aux yeux des...
Date de mise en ligne 15/03/2012
Il n'existe pas à proprement parler de véritable statut de l'élu. À l'heure actuelle, celui-ci résulte d'une succession de textes dont le dispositif central est constitué par la loi n° 92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d'exercice des mandats locaux et par la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à...
Date de mise en ligne 13/03/2012
Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006). Le classeur « Droit des sports de nature » se propose...
Date de mise en ligne 29/02/2012
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