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• Podcasts - Contenu rédactionnel

  Communication électorale, financement de la campagne… Ce qu'il faut savoir Ecoutez les principales interventions des juristes et experts comptables, dans le cadre d'une des rencontres "droit électoral" organisée par le Courrier à l'attention des élus locaux, lundi 29 janvier 2007, à Paris (au Sénat). Intervention de Philippe...

  Date de mise en ligne 08/02/2008

• SOS Election - Contenu rédactionnel

  SOS élections est une assistance en ligne, assurée par des avocats spécialisés en droit public et droit électoral. A tout moment, vous pouvez contacter en ligne ces avocats et leur poser un nombre illimité de questions en rapport avec le droit de la communication institutionnelle en période électorale. Vous recevez une réponse écrite...

  Date de mise en ligne 07/11/2007

• Jurisprudence - Contenu rédactionnel

  La jurisprudence relative au contentieux électoral est très riche d’enseignements pour le candidat. Retrouvez sur cet espace les principales décisions judiciaires classées en trois grands thèmes (communication, financement, organisation de la campagne), puis en sous-thème (affiches, dons interdits, inéligibilités, bureau de vote, etc.)...

  Date de mise en ligne 23/11/2007

• Guide candidat - Contenu rédactionnel

  Sécurisez votre communication institutionnelle grâce au service SOS Elections. Ne prenez pas le risque d'une annulation d'élection ! Durant l'année qui précède une élection, la communication des collectivités est encadrée par les dispositions du Code électoral afin de ne pas interférer sur la campagne électorale...

  Date de mise en ligne 26/10/2007

• Fiches pratiques - Contenu rédactionnel

  Consultez et téléchargez l’intégralité des fiches « municipales 2008 » parues dans Le Courrier des maires et des élus locaux sous la plume de Me Philippe  Bluteau, avocat spécialisé en droit électoral (cabinet de Castelnau).   

  Droit électoral Depuis deux ans, la réglementation électorale a connu une série de réformes touchant aussi bien la candidature que l’organisation de la campagne et celle du scrutin. Consulter la fiche 

  Date de mise en ligne 04/02/2008

• Comment déclarer sa candidature ? - Contenu rédactionnel

  1. Les modalités de dépôt Depuis l'ordonnance du 8 décembre 2003 portant simplifications administratives en matière électorale, les électeurs sont convoqués aux élections municipales par un décret. Ce dernier prévoit, officiellement, les dates du premier et du second tour de scrutin. Signé par le Premier ministre,...

  2. Le contenu de la déclaration Principes généraux et mentions obligatoires La liste candidate doit respecter deux principes généraux : - d'une part, l'interdiction pour une même per­sonne de se présenter dans plusieurs circonscriptions pour une même élection. Issu de la loi du 17 juillet 1889, applicable alors aux ­seules élections...

  Date de mise en ligne 23/11/2007

• Municipales: M. Darcos se représente à Périgueux avec le MoDem sur sa liste - Actualités

  PERIGUEUX, 7 jan 2008 (AFP) - Le ministre de l'Education Xavier Darcos a annoncé lundi qu'il se présentait pour un troisième mandat de maire de Périgueux à la tête d'une liste d'union avec le MoDem. M. Darcos, qui avait succédé à Yves Guéna en 1997 à la mairie de Périgueux, a indiqué qu'un...

  Date de mise en ligne 07/01/2008

• Municipales : le PS aussi revendique "l'ouverture" - Actualités

  PARIS, 7 jan 2008 (AFP) - Le secrétaire national du PS aux élections, Bruno Le Roux, a revendiqué lundi "l'ouverture" à des personnalités non membres du parti socialiste dans la constitution des listes pour les élections municipales. "Nos listes sont des listes ouvertes. L'ouverture n'est pas un mot nouveau pour les municipalités...

  Date de mise en ligne 07/01/2008

• Municipales: PS et UMP au coude à coude (sondage) - Actualités

  PARIS, 5 jan 2008 (AFP) - Le PS et l'UMP sont au coude à coude dans les intentions de vote globales des Français aux élections municipales des 9 et 16 mars avec, respectivement, 32% et 33%, selon un sondage Ifop pour le Journal du Dimanche. Suivent le Modem de François Bayrou (10%), les Verts et le Front national (8% chacun), le PCF (5%) et l'extrême gauche...

  Date de mise en ligne 07/01/2008

• Municipales: lancement d'un "petit livre vert" de la fondation Nicolas Hulot - Actualités

  PARIS, 8 jan 2008 (AFP) - La Fondation Nicolas Hulot lance un "guide de l'éco-électeur" afin de mobiliser les Français en faveur de la protection de l'environnement à l'occasion des élections municipales de mars, a-t-elle annoncé mardi. Ce "petit livre vert pour la terre" vise à "informer sur les champs d'action...

  Date de mise en ligne 09/01/2008

• L'Ina ouvre son fonds régional d'images d'archives pour les municipales - Actualités

  PARIS, 14 jan 2008 (AFP) - L'institut national de l'audiovisuel (Ina) a annoncé lundi l'ouverture au public de son fonds régional, avec la mise en ligne sur son site internet d'images d'archives pour découvrir près de 85 villes, dans la perspective des élections municipales. Le site www.ina.fr donne accès à près de 4...

  Date de mise en ligne 16/01/2008

• Bayrou : le MoDem présentera une liste autonome à Lyon - Actualités

  PARIS, 9 jan 2008 (AFP) - Le Mouvement démocrate (MoDem) présentera des listes "autonomes" aux municipales dans "la plupart des grandes villes de France", y compris Lyon, a affirmé mercredi son président François Bayrou.             "Nous avons fait le choix de présenter une liste libre, indépendante et autonome dans la plupart...

  Date de mise en ligne 09/01/2008

• Cantonales : le PCF, menacé en Seine-Saint-Denis, présente son projet - Actualités

  23 janvier 2008 (AFP) - Le parti communiste et Mars gauche républicaine ont présenté mardi 22 janvier, à Bobigny, leurs candidats aux élections cantonales et leurs propositions "pour une Seine-Saint-Denis solidaire, créative et écologique". En mars, le PS entend ravir le Conseil général au PCF. Sur les vingt...

  Date de mise en ligne 24/01/2008

• Strasbourg: le président des Don Quichotte candidat aux municipales - Actualités

  22 janvier 2008 (AFP) - Alexandre Glardon, le président de l'antenne strasbourgeoise des Enfants de Don Quichotte, sera candidat en mars aux élections municipales à Strasbourg, a-t-il indiqué vendredi 18 janvier. "Il faut réintéresser les électeurs au débat public et redynamiser la politique de proximité et la démocratie...

  Date de mise en ligne 22/01/2008

• Guy Drut, maire de Coulommiers depuis 1992, ne se représente pas - Actualités

  18 janvier 2008 (AFP) - L'ancien ministre Guy Drut (UMP), membre du comité international olympique (CIO), maire de Coulommiers (Seine-et-Marne) depuis 1992, ne sera pas candidat à sa succession aux prochaines élections municipales, a-t-on appris vendredi auprès de son dauphin Franck Riester (UMP). Ce dernier, âgé de 34 ans, tentera de lui succéder,...

  Date de mise en ligne 21/01/2008

• Conseil National de l'UMP : faire des municipales un débat national - Actualités

  PARIS, 11 jan 2008 (AFP) - L'UMP donnera, samedi 12 janvier, à Paris, le coup d'envoi à sa campagne des élections municipales et cantonales auxquelles elle veut donner une résonance nationale, au cours d'une réunion de ses cadres qui verra la venue inédite du président Nicolas Sarkozy. Les quelque 2.500 conseillers nationaux entérineront...

  Date de mise en ligne 11/01/2008

• Les Verts et le PS unis dans deux tiers des grandes villes - Actualités

  Les Verts devraient présenter, aux municipales de mars, des listes autonomes dans 30 des 114 villes de plus de 50.000 habitants, en union avec le PS dans 61 autres, 23 n'ayant pas pris encore leur décision. A trois mois des élections, Michel Bock, délégué aux élections chez les Verts, a fait le point de la situation pour l'AFP, mais souligne-t-il,...

  Date de mise en ligne 19/12/2007

• Municipales : 53% des internautes intéressés par les municipales (sondage) - Actualités

  PARIS, 28 déc 2007 (AFP) - Une majorité d'internautes en âge de voter (53%) se disent intéressés par les élections municipales de mars, mais l'intérêt est inférieur à celui suscité par la présidentielle de 2007, selon un sondage IFOP/Lejdd.fr mis en ligne vendredi. 53% des internautes en âge de voter...

  Date de mise en ligne 02/01/2008

• Juridique : un décret modifie la partie réglementaire du code électoral - Actualités

  Le décret n° 2007-1672 du 26 novembre 2007 (JO du 28 novembre 2007, p. 19329) modifie plusieurs dispositions du code électoral qui s'appliquent aux prochaines élections municipales et cantonales. Ces nouvelles dispositions concernent principalement l'organisation des opérations électorales (établissement et révision des listes électorales,...

  Date de mise en ligne 04/12/2007

• Auvergne. Brice Hortefeux ne sera pas tête de liste à Clermont-Ferrand - Actualités

  Brice Hortefeux, conseiller régional d'Auvergne et ministre de l'Immigration, de l'identité nationale et du co-développement, a annoncé, le 30 novembre, qu'il ne conduira pas la liste d'opposition pour les prochaines élections municipales de Clermont-Ferrand (Puy de Dôme). Il a choisi d'apporter son soutien à Anne Courtillé,...

  Date de mise en ligne 01/12/2007