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  • Questions/réponses - Contenu rédactionnel

    Offre découverte Vous n'êtes pas abonné au Courrier des maires? nous vous proposons de découvrir les contenus exclusifs de ce site Toutes les questions/réponses de la rubrique Communication officielle Inscrivez vous gratuitement pour accéder à l'intégralité de nos contenus dédiées aux élections locales 2008  

    Date de mise en ligne 23/11/2007

  • SOS Election - Contenu rédactionnel

    SOS élections est une assistance en ligne, assurée par des avocats spécialisés en droit public et droit électoral. A tout moment, vous pouvez contacter en ligne ces avocats et leur poser un nombre illimité de questions en rapport avec le droit de la communication institutionnelle en période électorale. Vous recevez une réponse écrite...

    Date de mise en ligne 07/11/2007

  • Jurisprudence - Contenu rédactionnel

    Offre découverte Vous n'êtes pas abonné au Courrier des maires? nous vous proposons de découvrir les contenus exclusifs de ce site Les dons interdits de collectivités publiques et de sociétés Inscrivez vous gratuitement pour accéder à l'intégralité de nos contenus dédiées aux élections locales 2008  ...

    Date de mise en ligne 23/11/2007

  • Les actualités - Contenu rédactionnel

    Fiches pratiques Comment déclarer sa candidature? La déclaration de candidature est une formalité imposée pour tout candidat aux élections municipales dans les communes de plus de 3 500 habitants et pour... >>La fiche complète >>Toutes les fiches  

    Date de mise en ligne 23/11/2007

  • Fiches pratiques - Contenu rédactionnel

    Comment déclarer sa candidature La déclaration de candidature est une formalité imposée pour tout candidat aux élections municipales... Consulter la fiche  

    Consultez et téléchargez l’intégralité des fiches « municipales 2008 » parues dans Le Courrier des maires et des élus locaux sous la plume de Me Philippe  Bluteau, avocat spécialisé en droit électoral (cabinet de Castelnau).   

    Offre découverte Vous n'êtes pas abonné au Courrier des maires? nous vous proposons de découvrir les contenus exclusifs de ce site  Comment déclarer sa candidature? Inscrivez vous gratuitement pour accéder à l'intégralité de nos contenus dédiées aux élections locales 2008  

    Date de mise en ligne 04/02/2008

  • Liste des villes où une triangulaire est possible au 2e tour - Actualités

    (AFP) - Voici une troisième liste à 04H00, des 110 villes de plus de 30.000 habitants, chefs-lieux de département et arrondissements en ballottage au soir du premier tour des municipales et où au moins trois listes peuvent se maintenir au 2e tour: Aix-en-Provence Ajaccio Albi Anglet Asnières-sur-Seine...

    Date de mise en ligne 10/03/2008

  • L'UMP prête à engager "une négociation globale" avec le MoDem - Actualités

    AFP) - Deux leaders de l'UMP, Jean-Pierre Raffarin et Patrick Devedjian, se sont dit prêts lundi à engager "une négociation globale" avec le MoDem pour le 2e tour des municipales en acceptant notamment de soutenir François Bayrou à Pau, au lieu du maire sortant ex-PS Yves Urieta. Interrogé sur la situation à Pau, M. Devedjian,...

    Date de mise en ligne 10/03/2008

  • La gauche l'emporte au 1er tour, mais pas de Bérézina pour la droite - Actualités

    (AFP) - La gauche a réussi dimanche une poussée au premier tour des municipales, sans pour autant infliger à la droite la correction annoncée par les sondages, et les deux camps appellent à la mobilisation pour dimanche prochain. Au plan national, où ce scrutin avait valeur de premier test 10 mois après l'élection à...

    Date de mise en ligne 10/03/2008

  • Liste des villes qui ne changent pas de couleur politique - Actualités

    (AFP) - Liste des villes de plus de 30.000 habitants, chefs-lieux de canton ou arrondissements qui ne changent pas de couleur politique à l'issue du premier tour des municipales: Villes qui restent à gauche (75): Alfortville Arles Auxerre Bagneux Besançon Bobigny...

    Date de mise en ligne 10/03/2008

  • Hollande : le PS "pas dans une stratégie d'alliance" avec le MoDem - Actualités

    AFP) - Le Parti socialiste n'est "pas dans une stratégie d'alliance" avec le MoDem, a déclaré lundi son premier secrétaire François Hollande prenant le contre-pied de Ségolène Royal qui prônait la veille "des alliances partout" avec le parti de François Bayrou. "Aujourd'hui nous ne sommes...

    Date de mise en ligne 10/03/2008

  • Duel gauche-droite à Marseille: le ton monte entre Guérini et Gaudin - Actualités

    (AFP) - A un mois des municipales, le ton s'est durci à Marseille entre le sénateur-maire sortant UMP Jean-Claude Gaudin et le sénateur PS Jean-Noël Guérini, également président du Conseil général des Bouches-du-Rhône, qui s'affrontent dans un traditionnel duel droite-gauche. Le maire sortant, sûr de son bilan, affiche...

    Date de mise en ligne 08/02/2008

  • Neuilly: l'UMP soutient un divers-droite, un UMP local entre en dissidence - Actualités

    (AFP) - Espérant clore un psychodrame désastreux pour son image, l'UMP a décidé mardi de soutenir la candidature d'un divers-droite à la mairie de Neuilly, suscitant immédiatement la dissidence d'un des responsables du parti dans l'ancien fief de Nicolas Sarkozy. A quatre semaines des municipales et alors que Nicolas Sarkozy...

    Date de mise en ligne 12/02/2008

  • Champagne-Ardenne : la droite vise le grand chelem - Actualités

    Dans une région traditionnellement conservatrice, tous les regards seront tournés vers Reims. Une lutte fratricide opposera deux anciens ministres, Renaud Dutreil (UMP) et Catherine Vautrin (divers droite « en congé » de l'UMP), qui briguent la succession du maire sortant, le divers droite Jean-Louis Schneiter, que son âge (75 ans) et de très mauvais sondages...

    Date de mise en ligne 14/02/2008

  • Hollande souhaite reconquérir 30 des 40 villes perdues en 2001 - Actualités

    (AFP) - François Hollande, Premier secrétaire du Parti socialiste, a souhaité dimanche que lors des municipales le PS puisse reconquérir 30 des 40 villes perdues en 2001 afin d'avoir "un peu plus de villes" de plus de 20.000 habitants dirigées par la gauche que par la droite.           "Nous avions perdu une quarantaine de villes en 2001. Si...

    Date de mise en ligne 03/03/2008

  • Le MoDem au centre du jeu pour les alliances de second tour - Actualités

    (AFP) - Le Mouvement démocrate (MoDem) s'est retrouvé au coeur de toutes les stratégies d'alliance au lendemain du premier tour des municipales, nouant un accord avec le candidat PS à Marseille, mais se voyant opposer à Paris une fin de non recevoir. En début de soirée, coup de théâtre: la fusion de listes de la formation...

    Date de mise en ligne 11/03/2008

  • Lille : Martine Aubry favorite, suspense pour la communauté urbaine - Actualités

    (AFP) - La maire sortante socialiste Martine Aubry, assurée du soutien des Verts entre les deux tours et face à un candidat UMP qui peine à se rendre audible, aborde en favorite l'élection municipale à Lille, le suspense se reportant sur la présidence de la communauté urbaine. Sébastien Huygue, député UMP de 38 ans, semble...

    Date de mise en ligne 08/02/2008

  • La droite cherche à contenir la poussée de la gauche - Actualités

    A quelques heures du second tour des municipales, la droite cherchait à mobiliser pour limiter les dégâts et conserver des villes-phare telles que Marseille, alors que la gauche, requinquée par un premier tour qui lui a donné l'avantage, appelait à accentuer le "vote sanction". La participation a été faible au premier tour (66,5%),...

    Date de mise en ligne 14/03/2008

  • Villes de plus de 30.000 hab: 91 duels, 62 triangulaires, 14 quadrangulaires - Actualités

    (AFP) - Il y aura au second tour des municipales 91 duels, essentiellement droite-gauche, 62 triangulaires et 14 quadrangulaires dans les villes de plus de 30.000 habitants, chefs lieux de départements et arrondissements de Paris, Lyon et Marseille, selon des chiffres établis par l'AFP.             Dans une ville - Lens (Pas-de-Calais) - cinq listes seront en lice au second tour,...

    Date de mise en ligne 13/03/2008

  • CC, 21 novembre 2002, A. N., Paris (17ème circ.), n ° 2697 - Jurisprudence

    L'apposition sur les panneaux électoraux de petites affiches de couleur vive reproduisant un article publié dans la presse, comportant une liste de candidats ayant fait l'objet d'une mise en examen et sur laquelle figure le nom du candidat contribue, compte tenu du faible écart des voix, à fausser les résultats du scrutin dans la mesure où la...

    Date de mise en ligne 03/10/2007

  • CE 11 juillet 2001, Bellanger, n ° 228433 - Jurisprudence

    Si les candidats à un scrutin électoral ne sont pas recevables à demander au juge de l'élection d'en réformer les résultats pour déclarer qu'ils ont recueilli plus de 5 % des suffrages exprimés, ils sont recevables, en revanche, à contester la décision administrative leur refusant le remboursement des frais engagés...

    Date de mise en ligne 03/10/2007

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