Comment répartir la dépense entre plusieurs élections ?
Date de mise en ligne 05/10/2007
Quels sont les grands principes du financement électoral ?
Date de mise en ligne 05/10/2007
La collectivité peut-elle ouvrir un site Web avant les élections ?
Date de mise en ligne 26/10/2007
Malgré plus d'un quart de siècle de décentralisation, le rôle des collectivités territoriales reste largement méconnu et la question de leur financement fait toujours débat. Cette nouvelle édition de la collection des Notices présente dans une maquette renouvelée, les 22 notices qui composent ce dossier, autour de trois grandes...
Date de mise en ligne 01/01/2009
Les Français sont attachés à un modèle social qui a, dans une large mesure, atteint l'objectif fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945. Synonyme d'accès aux soins garanti à toute la population, et d'un meilleur niveau de vie pour les personnes âgées, la protection sociale s'est progressivement...
Date de mise en ligne 18/04/2008
L'intercommunalité - La révolution intercommunale - Le financement de l'intercommunalité - Les EPCI dans les institutions - Démocratiser les structures intercommunales ? Également dans ce numéro : - La hausse récente des cours du pétrole : un troisième choc pétrolier pour nos économies ? - Le plan Santé...
Date de mise en ligne 21/10/2005
En 2002, les départements, régions, communes et intercommunalités ont dépensé près de 6 milliards d'euros à la culture. Aujourd'hui, après 50 ans de développement continu, accéléré depuis les années 80, la culture représente un pan essentiel de l'activité des collectivités...
Date de mise en ligne 20/02/2007
Le concept de projet occupe une place importante au sein de la littérature managériale. Curieusement, dans le champ de la culture, secteur d'activité en plein essor si l'on en juge par la croissance des budgets que lui consacrent les collectivités, il n'existait pas jusqu'à aujourd'hui d'ouvrage qui lui soit consacré. Cet ouvrage...
Date de mise en ligne 31/10/2006
Les relations entre clubs et collectivités sont à géométrie variable. En général, les clubs ont des relations étroites avec les communes et de plus en plus fréquemment avec les EPCI, le département et la région. Cet ouvrage est construit autour des trois formes de soutien les plus répandues aux clubs (équipement et...
Date de mise en ligne 26/04/2007
Plus de 975 milliards d'euros de fonds européens sont disponibles pendant la période 2007-2013 afin de financer les priorités de l'Union européenne dans tous les États membres. Les acteurs locaux sont désormais aux premières loges pour bénéficier de ces opportunités de financement. Environnement, compétitivité,...
Date de mise en ligne 18/05/2012
Pour une collectivité territoriale, le tourisme est à la fois un champ d'action privilégié et un domaine complexe entre intérêts publics et privés. Le « Guide de l'adjoint au tourisme » veut apporter des outils pratiques et concrets aux élus en charge de cette activité ainsi qu'aux techniciens travaillant à leurs côtés...
Date de mise en ligne 08/10/2007
La plupart de nos grandes villes sont au bord de l'asphyxie par la voiture particulière. De plus en plus, le transport public local est considéré comme une véritable alternative, un moyen essentiel pour maîtriser l'évolution de la mobilité. Remédier à l'éclatement urbain et social, tisser des liens entre les quartiers,...
Date de mise en ligne 27/07/2007
Que vous envisagiez de créer une association ou que votre projet associatif soit déjà en place, voici enfin un guide qui peut simplifier votre vie associative ! Pour vos démarches administratives, pour vos relations avec les membres, bénévoles, salariés, mais aussi pour organiser une manifestation de soutien, établir une fiche de paie ou encore...
Date de mise en ligne 26/01/2010
La communication n'est pas un gadget. C'est un moyen de mobilisation tant en interne qu'en externe. Bien souvent, on rencontre des associations qui conduisent des actions essentielles pour leur territoire et qui peinent à trouver les financements nécessaires. D'autres, après des années de fonctionnement, ont parfois du mal à recruter de nouveaux...
Date de mise en ligne 28/02/2012
Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile. Car le président doit savoir...
Date de mise en ligne 08/06/2010
Chronique politique, économique et sociale de la France, en 2010, sur fond de tensions sociales avec des réformes à hauts risques Avant-propos Politique : mésententes et incompréhensions (Patrice Liquière) Les élections régionales : un vote de défiance - Le désaveu. Une photo de l'opinion à un moment donné...
Date de mise en ligne 10/02/2011
Le mode de scrutin des élections municipales assure la représentation des minorités au sein de l'assemblée délibérante communale. Les minorités constituent l'opposition, c'est-à-dire les conseillers qui n'appartiennent pas à la majorité et bénéficient, comme l'ensemble des conseillers, de...
Date de mise en ligne 14/06/2011
Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (commissions administratives chargées de réviser les listes électorales, commissions de propagande, bureaux de vote), ces services constituent...
Date de mise en ligne 15/03/2012
La communication institutionnelle en période électorale est en réalité soumise aux trois principes essentiels du service public : l'égalité, la neutralité et la continuité. C'est en effet un service public qui, à l'approche des élections, ne doit pas être mis au service des seuls candidats sortants au risque...
Date de mise en ligne 15/03/2007
La révision constitutionnelle de juillet 2008 et les nouveaux règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat de mai et juin 2009 ont modifié les institutions de la Ve République dans le sens d'un rééquilibrage en faveur du Parlement. Cet ouvrage présente les nouveaux modes de fonctionnement des institutions de la France. Il...
Date de mise en ligne 22/03/2010
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