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• Le dialogue compétitif, la conception-réalisation et le partenariat public-privé - Numéro d'ouvrage

  Le quotidien est fait de procédures d'achats traditionnelles, appels d'offres, procédures négociées, « MAPA ». Au-delà de ces outils habituels, il existe d'autres outils plus complexes et/ou plus nouveaux, comme le dialogue compétitif, la conception-réalisation ou le « PPP », qui peuvent au cas par cas avoir leur utilité. Le dialogue...

  Date de mise en ligne 18/02/2010

• Guide de l'élu délégué aux affaires scolaires et à l'action éducative - Numéro d'ouvrage

  Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques éducatives locales et de leurs champs d'intervention (construction, entretien et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, organisation de la restauration et des transports scolaires, financement des bibliothèques, de l'équipement informatique, des classes transplantées,...

  Date de mise en ligne 26/08/2008

• Créer un espace numérique de travail en milieu scolaire - Numéro d'ouvrage

  Les TIC interviennent dans le champ de l'éducation et de la formation. Les 70 000 établissements scolaires sous la responsabilité partagée de l'État, des communes, des départements et des régions réclament des solutions performantes et innovantes ancrées dans notre siècle. Les espaces numériques de travail sont une réponse...

  Date de mise en ligne 11/02/2008

• Guide pratique du porteur de projets européens - Numéro d'ouvrage

  Plus de 975 milliards d'euros de fonds européens sont disponibles pendant la période 2007-2013 afin de financer les priorités de l'Union européenne dans tous les États membres. Les acteurs locaux sont désormais aux premières loges pour bénéficier de ces opportunités de financement. Environnement, compétitivité,...

  Date de mise en ligne 18/05/2012

• Guide de l'adjoint au tourisme - Numéro d'ouvrage

  Pour une collectivité territoriale, le tourisme est à la fois un champ d'action privilégié et un domaine complexe entre intérêts publics et privés. Le « Guide de l'adjoint au tourisme » veut apporter des outils pratiques et concrets aux élus en charge de cette activité ainsi qu'aux techniciens travaillant à leurs côtés...

  Date de mise en ligne 08/10/2007

• Grandes infrastructures de transport et développement local : guide pratique - Numéro d'ouvrage

  Depuis quelques années, la problématique des retombées économiques des grandes infrastructures de transport sur les territoires desservis fait débat en France. Fait nouveau, ce sont les collectivités locales, qui participent de plus en plus largement à leur financement, qui sont les plus avides de réponses, notamment locales. Dès lors,...

  Date de mise en ligne 01/08/2008

• Le financement du transport public local - Numéro d'ouvrage

  La plupart de nos grandes villes sont au bord de l'asphyxie par la voiture particulière. De plus en plus, le transport public local est considéré comme une véritable alternative, un moyen essentiel pour maîtriser l'évolution de la mobilité. Remédier à l'éclatement urbain et social, tisser des liens entre les quartiers,...

  Date de mise en ligne 27/07/2007

• Le guide du président d'association sportive - Numéro d'ouvrage

  Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. Entre recherche d'un épanouissement personnel, désir d'exercer des responsabilités, volonté de faire avancer un projet, sentiment de guider une équipe, d'être utile, d'accomplir quelque chose, leur motivation et leur investissement...

  Date de mise en ligne 20/11/2009

• La commune et l'école - Guide pratique de A à Z - Numéro d'ouvrage

  Entre communes, comment se répartit-on le financement des élèves inscrits dans une commune voisine ? Quelle organisation pour le para ou le périscolaire ? Quels choix opérer en matière de restauration scolaire ? Quelle marge de manoeuvre face à l'organisme gestionnaire de l'école privée ? Que faire de l'ancien logement de...

  Date de mise en ligne 10/02/2011

• La mobilité durable - Les aides aux transports urbains - Numéro d'ouvrage

  Le Grenelle de l'environnement a confirmé que le secteur des transports était responsable d'une part significative de la croissance des gaz à effet de serre en France. L'objectif fixé est de baisser de 20 % les émissions de CO2 dans les douze années à partir de 2008. La loi de programmation du 3 août 2009, dite loi « Grenelle 1...

  Date de mise en ligne 28/10/2009

• La gestion en AP/CP et la programmation des investissements - Numéro d'ouvrage

  Le volume des investissements réalisé par les collectivités territoriales n'a cessé de croître ces dernières années, pour atteindre aujourd'hui plus de 60 milliards d'euros. Cette croissance génère des besoins de financement toujours plus importants, alors que les ressources se font plus rares. Dans ce contexte, la pertinence...

  Date de mise en ligne 06/02/2009

• Les politiques publiques d'aide au logement social - Numéro d'ouvrage

  Le Dossier d'experts sur les politiques publiques d'aide au logement social a été mis à jour afin de prendre en compte les nouvelles dispositions législatives et réglementaires intervenues depuis sa deuxième édition de novembre 2006 : loi Dalo du 5 mars 2007 instaurant un droit au logement opposable, loi de mobilisation pour le logement et...

  Date de mise en ligne 16/11/2009

• Conception et mise en œuvre d'une saison culturelle - Numéro d'ouvrage

  En 2002, les départements, régions, communes et intercommunalités ont dépensé près de 6 milliards d'euros à la culture. Aujourd'hui, après 50 ans de développement continu, accéléré depuis les années 80, la culture représente un pan essentiel de l'activité des collectivités...

  Date de mise en ligne 20/02/2007

• Le guide du président d'association - Numéro d'ouvrage

  Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile. Car le président doit savoir...

  Date de mise en ligne 08/06/2010

• Modèles et formulaires associatifs - Guide et conseils de rédaction - Numéro d'ouvrage

  Que vous envisagiez de créer une association ou que votre projet associatif soit déjà en place, voici enfin un guide qui peut simplifier votre vie associative ! Pour vos démarches administratives, pour vos relations avec les membres, bénévoles, salariés, mais aussi pour organiser une manifestation de soutien, établir une fiche de paie ou encore...

  Date de mise en ligne 26/01/2010

• Apprendre à bien communiquer : les règles d'or à l'usage du responsable associatif - Numéro d'ouvrage

  La communication n'est pas un gadget. C'est un moyen de mobilisation tant en interne qu'en externe. Bien souvent, on rencontre des associations qui conduisent des actions essentielles pour leur territoire et qui peinent à trouver les financements nécessaires. D'autres, après des années de fonctionnement, ont parfois du mal à recruter de nouveaux...

  Date de mise en ligne 28/02/2012

• Des aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif - Numéro d'ouvrage

  Ce guide a été rédigé par les avocats de la commission « Droit du sport » du barreau de Lyon, praticiens du droit du sport dans leurs matières respectives et eux-mêmes conseils de fédérations, de ligues, de clubs, de dirigeants, de sportifs ou de structures organisatrices d'événements sportifs. La deuxième édition...

  Date de mise en ligne 24/01/2008

• Le guide du financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux - Numéro d'ouvrage

  Pour réduire les effets du mitage foncier et rationaliser les opérations d'urbanisme, le législateur a décidé de limiter les mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux. Le principe le plus marquant à cet égard est certainement la « participation pour voies et réseaux » (la PVR), qui a succédé...

  Date de mise en ligne 06/12/2005

• La coopération décentralisée des collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage

  Cet ouvrage fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel, dont l'évolution est rappelée et mise en perspective. Il couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la coopération décentralisée, en passant par la coopération transfrontières. L'ouvrage...

  Date de mise en ligne 01/03/2011

• Guide de l'instructeur des demandes de subventions - Numéro d'ouvrage

  Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en œuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes allouées au financement de ce secteur, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique, ont...

  Date de mise en ligne 20/10/2010